Conditions Générales d’Utilisation

1. Objet

Les présentes CGU encadrent l’accès et l’utilisation du site BlacklistIP et de ses services associés, incluant l’API, les pages de documentation et les ressources de téléchargement.

2. Éditeur

Le service est édité par [Votre raison sociale], situé au [Adresse complète], SIREN/SIRET : [SIREN/SIRET], TVA : [TVA]. Directeur de publication : [Nom].

3. Accès & disponibilité

• Service accessible 24/7 hors maintenance planifiée ou incident.
• L’éditeur se réserve le droit de suspendre l’accès pour des raisons techniques ou de sécurité.

4. Comptes & sécurité

• Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants et clés API.
• Toute activité réalisée avec votre compte est réputée sous votre responsabilité.

5. Usage autorisé & interdictions

Vous vous engagez à respecter les lois applicables et à ne pas :

• Contourner les mécanismes de sécurité, scraper massivement sans autorisation, nuire à la disponibilité.
• Utiliser les données pour profiler illégalement des personnes ou violer la vie privée.
• Distribuer des malwares, spammer ou mener des attaques.

6. Propriété intellectuelle

Le site, son thème, logos, textes, graphismes et bases de données sont protégés. Toute reproduction ou extraction substantielle est interdite sans autorisation écrite.

7. Données & confidentialité

Le traitement de vos données est décrit dans notre Politique de confidentialité. Cookies et analytics sont détaillés dans celle-ci.

8. Conditions spécifiques API

• Authentification via en-tête X-API-Key.
• Rate limit : voir documentation API. Dépassement ⇒ 429.
• Interdiction de republier l’API telle quelle sans accord, ni de revendre l’accès.
• L’éditeur peut révoquer une clé en cas d’abus ou risque.

9. Responsabilité

Les informations sont fournies “en l’état” à des fins de sécurité. Aucune garantie d’exhaustivité. L’éditeur ne saurait être tenu pour responsable des pertes indirectes ou de l’usage fait par des tiers.

10. Modifications

Les CGU peuvent évoluer. En cas de changement substantiel, une information sera publiée sur le site. La poursuite d’usage vaut acceptation.

11. Loi & juridiction

Les présentes sont soumises au droit [pays]. Tout litige relève des tribunaux compétents de [ville].

12. Contact

Email : [email] — Adresse : [Adresse complète].